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WebCOVID-19: Lois - Règlements - Arrêtés du Conseil d'Etat Faire un raccourci d'un texte rs/GE ? 1. Visualiser le texte rs/GE désiré, 2. Cliquer sur le bouton situé en haut à droite du texte affiché, Webd'information et de communication B 5 05 (LPAC) Loi générale relative au personnel de l’administration ... (RTt) Règlement sur le télétravail B 5 10.04 (RStCE) Règlement fixant le statut des membres du corps enseignant primaire, secondaire et tertiaire ne relevant pas des hautes écoles F 1 05.01 (RPol) Règlement d’application de la ... grange paddocks swimming bishops stortford
Révocation d’un enseignant : motif fondé, procédure de reclassement …
WebPar arrêté du 5 mai 2024, le Conseil d'Etat a ainsi clôturé l'enquête administrative et mis un terme à la suspension provisoire de A.. Par courrier du 10 mai 2024, le DIP a informé A. qu'aucune sanction disciplinaire ne serait prise à son ... (RStCE; RS/GE B 5 10.04) - dont il n'est pas contesté qu'il s'applique en l'espèce -, les ... WebB 5 10.04 Règlement fixant le statut des membres du corps enseignant primaire, secondaire et tertiaire B B 5 10.17 Règlement fixant le statut du corps enseignant HES de l’unité décentralisée de Neuchâtel de la Haute école de musique – Conservatoire supérieur de musique de Genève ( RStCE-HES-MNE ) WebMar 4, 2014 · Normes: LIP.8; LTrait.10; RStCE.53; RStCE.60; RStCE.70 Résumé : Le paiement des jours travaillés la dernière semaine d'août (rentrée scolaire) par l'enseignant engagé du 31 août au 1er septembre de l'année suivante, mais qui démissionne avant la fin de l'année scolaire, sont rémunérés par le versement, à la fin du contrat, de 19 ... grange park clinic sunderland